Khadija_Rachida_EL-MASRI

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S.E. Mr. Abdoulaye WADE, Président de la République du Sénégal et
Président du Sommet de l’Organisation de la Conférence Islamique,
S.E. Mr. Sergei ORDZHONIKIDZE, Directeur Général de l’Office des
Nations Unies à Genève,
S.E. Mme Navanetham PILLAY, Haut Commissaire des Nations Unies
pour les Droits de l’Homme,
Excellence Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs,
Chers collègues,
Mesdames et messieurs,
C’est pour moi un grand honneur et un immense plaisir de pouvoir s’adresser
à cette honorable assemblée sur le thème des défis et perspectives de la relation
entre la diversité culturelle et les droits de l’Homme, un sujet aussi bien passionnant
que présentant des défis importants. Je tiens donc à remercier très chaleureusement
l’Organisation de la Conférence Islamique pour l’invitation qui m’a été adressée pour
être parmi vous aujourd’hui. Il est en effet important de souligner chaque fois que
l’occasion se présente les excellents rapports de coopération et de soutien mutuel
entre la Commission de l’Union Africaine et l’Organisation de la Conférence
Islamique. De tels rapports sont certainement appelés à se développer et à
s’intensifier dans le futur.
Mesdames, messieurs,
Parler des droits de l’Homme et de la diversité culturelle s’insère bien dans la
perspective proposée, à juste titre, par les organisateurs, c’est-à-dire en terme de
défis et de perspectives de la dialectique qui existe entre la protection et la promotion
des droits de l’Homme d’une part et le respect de la diversité culturelle de l’autre. Il
me parait donc pertinent de traiter de la diversité culturelle à l’épreuve des droits de
l’Homme dans leur conception la plus sui generis et donc la plus large.
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Avant d’aller dans de plus amples analyses, il conviendrait de délimiter le
contenu de la notion clé qui va surgir tout au long de cette présentation, à savoir la
diversité culturelle. C’est ainsi qu’une référence à la Déclaration Universelle sur la
diversité culturelle adoptée par la 31ième session de la Conférence Générale de
l’UNESCO tenue le 2 novembre 2001 parait tout à fait justifiée. Aux termes de cette
déclaration, on entend par culture l’ensemble des éléments spirituels, matériels,
intellectuels et émotionnels distinctifs d’une société ou d’un groupe social et
ces éléments incluent aussi l’art, la littérature, style de vie, modes de vie en
groupe, systèmes de valeurs, traditions et croyances.
Quant aux droits de l’Homme, il est possible de les appréhender à travers la
Charte des Nations Unies elle-même qui définit les droits de l’Homme comme les
droits naturels de toutes les personnes humaines dés leur naissance et que ces
droits ne constituent pas des privilèges.
Ces deux définitions ont le mérite de la notoriété de leur source, de leur
simplicité, en plus du fait que je les trouve assez exhaustives et ouvertes pour
englober tout autre critère ou donnée qui pourrait sembler non incluse. Il va sans dire
que d’autres définitions restent possibles et existent un peu partout dans la littérature
se rattachant aux thèmes de la diversité culturelle et des droits de l’Homme.
La présentation des Droits de l’Homme dans leur dimension sui generis
comme épreuve à la diversité culturelle peut donner lieu à croire que les deux
notions entretiennent une relation conflictuelle ou d’exclusion mutuelle. Néanmoins
mon ambition est d’arriver à un postulat beaucoup plus nuancé sinon opposé. La
problématique essentielle serait de chercher dans quelle mesure on peut réconcilier
la diversité et la spécificité culturelles qui semblent, à première vue, porter atteinte à
la notion de standards internationaux appréhendés comme généralement acceptés
et constituant des règles de conduite prétendant à l’universalité. Ceci constitue
incontestablement le premier défi qu’on aura à relever.
Aussi, la globalisation est à notre sens un autre défi se rattachant à la notion
de diversité culturelle. L’isolation et l’autarcie dans lesquelles plusieurs groupes
culturels se renfermaient, volontairement ou involontairement ont cédé la place à un
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monde plus global mettant ensemble, volontairement ou involontairement, des
populations disparates et culturellement différentes appelées à vivre ensemble dans
un monde caractérisé par une intégration des marchés, un développement
faramineux des technologies de télécommunications et des moyens de transport de
plus en plus détruisant la disparité et l’éloignement géographique. Est-ce pour autant
une raison pour s’attendre uniquement à un clash des civilisations, ou bien d’autres
perspectives beaucoup plus bénéfiques sont également à envisager ? C’est la aussi
une autre défi qui touche directement le comportement humain et la perception des
droits de l’Homme des uns et des autres.
Compte tenu des immenses ramifications, conceptuelles, politiques,
juridiques, économiques, sociales et la liste peut être très longue, des défis et
perspectives se rattachant à la relation diversité culturelle et droits de l’Homme, il a
donc été nécessaire d’essayer de se focaliser sur des défis et des perceptives
agrégés en termes de l’Universalité des Droits de l’Homme (1er défi) et en terme de
Globalisation (2ième défi).
Enfin, et avant d’entamer le premier défi, il m’est important de signaler que la
diversité culturelle en Afrique revêt un caractère très présent dans la vie des
populations africaines et dans les instruments africains de promotion et de protection
des droits de l’Homme. La question des relations entre les droits de l’Homme et la
diversité culturelle ne se pose pas fondamentalement d’une manière différente en
Afrique. Les défis restent principalement les mêmes. Toutefois, l’importance du
phénomène en Afrique offre des possibilités d’exemples d’illustration assez
pertinentes.
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I) Diversité Culturelle à l’épreuve de l’universalité
des droits de l’Homme
L’universalité des droits de l’Homme est bien instituée dans différents
instruments relevant du droit international. Les droits de l’Homme sont affirmés parmi
les objectifs des Nations Unies dont la Charte les attribue « à tous sans distinction
aucune ». La Déclaration Universelle des Droits de l’Homme dont on célèbre
aujourd’hui le 60ième anniversaire affirme également un consensus autour des
standards universels des droits de l’Homme. L’universalité des droits de l’Homme est
aussi bien établie dans les deux protocoles de 1966 relatifs aux droits civils et
politiques d’une part et aux droits économiques, sociaux et culturels de l’autre. La
Déclaration et le Programme d’Action de Vienne adopté en 1993 a renforcé
l’universalité des droits de l’Homme en réaffirmant que tous les droits de l’Homme
sont universels, indivisibles et interdépendants, ce qui signifie que les droits
politiques, civils, culturels et économiques doivent être appréhendés dans leur
totalité comme étant des droits de l’Homme. On ne peut donc adopter une approche
sélective. Tous les droits de l’Homme ont la même valeur et s’appliquent à tous les
êtres humains.
Pour éviter de m’engager dans un exercice de citation d’une multiplicité
d’instruments juridiques, je me contenterai de signaler que l’universalité des droits de
l’Homme trouve également un champs d’élection dans les instruments internationaux
ou régionaux relatifs par exemple à l’esclavage, la torture, la discrimination raciale, le
génocide, la discrimination contre les femmes, les droits de l’enfant, les minorités et
la tolérance religieuse.
Il ressort de ces instruments que le principe de non discrimination est un
principe fondamental du droit international. Toutes les bases de discrimination sont
illégales, purement et simplement, qu’il s’agisse de race, de couleur, de sexe, de
langue, de religion, d’opinion politique ou autre, d’origine nationale ou sociale, de
propriété, de naissance ou d’autre statut.
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Les bases d’une diversité culturelle ou plus précisément d’un relativisme
culturel ne saurait justifier aucun écart par rapport à l’universalité des droits de
l’Homme. La relativité culturelle s’entendrait dans ce cadre par l’affirmation que les
droits de l’Homme ne seraient pas universels mais plutôt varieront significativement
pour tenir compte des différentes spécificités culturelles. Il en découle que le
relativisme culturel entraînera que la promotion, protection, interprétation et
application des droits de l’Homme seront tributaires des différentes valeurs et
traditions culturelles, ethniques et religieuses. Cette approche donnera aux Etats un
grand pouvoir de discrétion quant à la sélection des droits dignes de protection sur
une base culturelle qui transcenderont le droit international. Le fondement de cette
pensée repose sur la présomption que la culture traditionnelle et son système de
valeurs en tant que source normative, serait suffisant pour assurer la protection de la
dignité humaine.
Après ce bref exposé de la consistance du premier défi touchant la relation
complexe entre droits de l’Homme et diversité culturelle, il me semble pertinent
d’illustrer les difficultés de ce défi par des exemples tirés de la réalité culturelle
africaine qui est assez riche et diversifiée. L’Afrique rassemble en effet au moins trois
univers différents à savoir la tradition musulmane, la tradition occidentale et la
tradition animiste. En plus, le système de valeur qui règne en Afrique est celui de la
prédominance de la communauté par rapport à l’individu souvent appelé à s’effacer
quand les impératifs du Groupe sont en jeu. En plus, le système de communication
en Afrique est traditionnellement basé sur la tradition orale considérée plus
personnelle et plus communicative que tout autre mode de communication jugé trop
abstrait. Plusieurs autres exemples illustrant cette réalité peuvent en effet être
avancés. C’est le cas des mutilations génitales féminines, des spécificités culturelles
des populations autochtones et indigènes, de l’esclavage historique et contemporain,
l’exploitation des enfants, de l’avortement et des techniques traditionnelles de
contraception.
Parmi ces exemples, le cas des mutilations génitales féminines est
particulièrement édifiant non seulement en raison de son importance dans plusieurs
régions de l’Afrique mais aussi en raison des leçons très instructives qu’on peut tirer
pour notre sujet. En effet les mutilations génitales féminines sont une pratique
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courante dans plusieurs régions de l’Afrique comme l’Ouganda, le Soudan ou la
Somalie. Les croyances culturelles locales trouvent des justifications de tout ordre à
ces pratiques. C’est, selon ces croyances, une source de bonne santé pour les futurs
papas et enfants, une condition préalable pour une fille de trouver un mari et une
protection contre une vie sexuelle tourmentée. La pratique est donc culturellement
acceptée et la bannir est simplement impensable pour les groupes qui la pratiquent.
Bien évidemment cette pratique est contraire à la majorité des instruments
internationaux relatifs aux droits de l’Homme. Bien plus, le Soudan par exemple a fait
le choix d’interdire ces pratiques. La déclaration universelle des droits de l’Homme, la
Convention sur les droits des Enfants, la Charte africaine des droits humains et des
peuples s’accordent à demander aux Etats notamment de prendre toutes les
mesures légales, administratives, éducatives et sociales pour protéger les enfants
contre toute forme de violence physique ou mentale, mauvais traitement, exploitation
et abus sexuels. D’une manière plus précise, l’article 24(3) de la Convention sur les
droits des enfants impose aux Etats de prendre toutes les mesures effectives et
appropriées pour abolir les pratiques traditionnelles préjudiciables à la santé des
enfants.
Dans le cadre de cet exemple, on est en mesure de parler d’antinomie entre
droits de l’Homme dans leur dimension universelle et la relativité culturelle, d’où la
profondeur du défi et sa difficulté. Au-delà de l’exemple cité et sans préjudice à mon
condamnation personnelle et officielle des mutilations génitales féminines, il est
possible de traiter le relativisme culturel en recourant à une approche légaliste
relativement simpliste à mon avis. Selon cette approche, les Etats qui continuent de
tolérer des pratiques traditionnelles contraires aux droits de l’Homme contreviennent,
purement et simplement, à leurs obligations tirées du Droit international. En d’autres
termes, l’atténuation de l’universalité des droits de l’Homme en raison d’une
quelconque diversité culturelle ne semble pas envisageable.
Cette approche se base sur une abstraction trop poussée et ne semble pas
justifiée pour plusieurs raisons :
D’abord, certains instruments de droit international appellent à la prise en
compte de la diversité culturelle. L’UNESCO appelle même à déployer tous les
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efforts pour favoriser la promotion de la diversité culturelle et la préservation des
héritages culturels. Dans le même cadre, plusieurs instruments et mécanismes de
droits de l’Homme initiés par la communauté internationale ont pour mandat
spécifique de traiter de la protection et de la promotion des droits des certaines
catégories de personnes ayant des spécificités culturelles distinctes. C’est
notamment le cas des populations indigènes ou autochtones, des minorités et les
populations de certaines descendances. Malgré certaines discussions conceptuelles,
il reste possible de reconnaître un certain nombre de droits reconnus par exemple en
faveur des peuples autochtones dans le cadre de la Déclaration des Nations Unies
sur les Droits des Peuples Autochtones comme le droit à l’autodétermination ou le
droit à la propriété des terres et à l’exploitation des ressources.
Ensuite, l’ensemble des valeurs issues d’un quelconque relativisme culturel
peuvent entretenir des relations de complémentarité avec les standards des droits de
l’Homme les plus universels et dans ce cas la diversité culturelle est aisément intégré
dans l’arsenal international des droits de l’Homme et la réalité culturelle devient un
véhicule efficace pour mieux disséminer les valeurs les plus partagées par la
communauté internationale. De même, force est de noter une certaine flexibilité des
droits de l’Homme dans leur dimension universelle. Cette flexibilité fait que le droit
international crée des standards minimums pour les différentes catégories de droits
et dans ce cadre les Etats gardent une latitude importante pour intégrer ou tenir
compte des variations culturelles sans pour autant diluer les principes fondamentaux
ou les standards minimums.
Enfin, et c’est à mon avis l’aspect le plus important, les droits de l’Homme
universels constituent une réalisation moderne nouvelle à toutes les cultures. Les
droits de l’Homme reflètent une dynamique coordonnée de la communauté
internationale pour réaliser et développer des standards communs jugés bénéfiques
à tout le monde et instaurer un système normatif international de protection de la
dignité humaine. Aucune culture de nos jours ne peut légitimement réclamer un droit
à l’exercice de l’esclavage, malgré l’ancrage de cette pratique dans certaines
cultures. L’esclavage dans toutes ses formes anciennes et contemporaines,
constitue désormais une grosse violation de droit international relatif aux droits de
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l’Homme. C’est dans cette perspective que la diversité culturelle doit appréhender
l’universalité des droits de l’Homme.
Aussi tout système de droit international doit intégrer l’idée que le respect de
la diversité des cultures, de la tolérance, du dialogue et de la coopération, dans un
climat de confiance et de compréhension, s’inscrit parmi les meilleures garanties de
paix et de sécurité internationales et ultimement une meilleure réalisation de la
jouissance des droits de l’Homme. Les croyances et pratiques culturelles ne peuvent
être changées ou atténuées pour le bénéfice de l’universalité des droits de l’Homme,
que dans la continuité et moyennant des véhicules de communication pacifiques
comme la diffusion d’une culture des droits de l’Homme à travers un dialogue ouvert
et honnête et une éducation accessible. Recourir à des approches imprégnées par
des jugements de valeur et des condamnations ne peut que générer l’opposition et le
rejet.
II) Diversité Culturelle, Droits de l’Homme
à l’épreuve de la Globalisation
La mondialisation, comme vous le savez, n’a pas uniquement concerné les
échanges économiques, l’ouverture des marchés et les réseaux technologiques. Elle
s’est étendue aussi, inévitablement, à la matière juridique incluant les droits de
l’Homme. Le respect et la protection de la diversité culturelle deviennent dans ce
cadre de globalité un sérieux défi pour toute politique de droits de l’Homme.
La globalisation a créé de nouvelles formes d’inégalités entre différents groupes
culturels notamment en matière d’accès au marché du travail, à l’éducation et autres
services importants. Ceci a suscité dans certaines parties du monde, une tension
entre les cultures plutôt qu’un pluralisme culturel. Les flux transnationaux des idées,
d’images et de ressources, facilités par l’évolution technologique, ont permis de
véhiculer des messages orientés ou politisés, ce qui a donné lieu à une
appréhension négative des cultures, les unes vis-à-vis des autres.
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Le Droit, dans sa course perpétuelle d’appréhender les nouvelles réalités,
essaye, tant bien que mal, de couvrir et de corriger les décalages résultant de la
globalisation. Le droit international relatif aux droits de l’Homme ne s’écarte pas de
ce constat. Les principes fondamentaux des droits de l’Homme relatifs à la protection
et la promotion de la diversité culturelle ont en effet pour mission et même pour
raison d’être de favoriser une jouissance optimale des diversités et ressources
culturelles au profit de toutes les cultures appelées inévitablement à partager un
même espace global et apprendre à intégrer la logique de l’autre, la respecter et ne
pas la juger.
Les doits de l’Homme sont, dans ce cadre, la règle de jeu qui doit gouverner
l’interaction entre les cultures et œuvrer pour la promotion d’une nouvelle culture qui
serait, paradoxalement, commune à toutes les cultures et qui jouera le rôle de
catalyseur d’une vie commune bénéfique à tous.
La diversité culturelle, appréhendée dans le cadre d’un système juridique des
droits de l’Homme garantissant le respect et les droits de tous, devient une source de
richesse et une force collective de l’humanité en reprenant les termes de la
Déclaration du Sommet de Johannesburg pour le développement durable
(septembre 2002). La diversité culturelle n’est pas un simple état naturel qu’il faut
constater et respecter ; c’est la pluralité de connaissance, de sagesse et de
dynamisme qui concoure à améliorer le monde. Les évolutions récentes des
politiques culturelles insistent sur l’affirmation du multiculturalisme tout en veillant à
ne pas glisser dans les tentations du repli identitaire et du conflit qu’il génère.
Le repli identitaire constitue en effet un risque important pour la coexistence
pacifique des différents groupes et orientations culturelles. Le repli identitaire se
manifeste souvent par le rejet de l’autre et la différence culturelle se transforme en
tensions, conflits et violence. La globalisation qui s’est accompagné
malheureusement par des inégalités diverses, notamment au niveau de la répartition
des richesses, est bien évidemment un cadre idéal qui favorise le repli identitaire et
ses fâcheuses conséquences qui ne cessent de surgir d’un temps à l’autre dans
plusieurs parties du monde.
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Ce n’est qu’en valorisant la diversité culturelle à travers la promotion et la protection
effective des droits de l’Homme qu’un environnement de paix social peut être
solidement institué dans la société. Dans ces conditions l’être humain peut
s’épanouir et tirer de la diversité culturelle toute une richesse intellectuelle, spirituelle,
matérielle et bien d’autres.
C’est dans ces conditions que le relativisme culturel cédera la place à la
connectivité des cultures dans un cadre de respect universel des droits de l’Homme.
Enfin d’analyse, la diversité culturelle n’est et ne doit pas être appréhendée
comme menace à l’universalité des droits de l’Homme. Bien au contraire, et compte
tenu des diverses atteintes historiques et contemporaines qui touchent la diversité
culturelle, l’universalité des droits de l’Homme vient se présente comme une garantie
nécessaire pour l’épanouissement et la préservation des cultures dans toutes leurs
manifestations. En réalité, nous sommes en face d’une situation où la liberté opprime
et le droit affranchit.
Je vous remercie pour votre attention.